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Valérie Richard
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v.richard@ville-rennes.fr
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C’est porté par une volonté d’ouverture et de partage des contenus culturels en ligne que le musée des beaux-arts de Rennes a choisi d’offrir aux utilisateurs un accès libre aux images de sa photothèque via son portail des collections.
L’usage de licences Creative Commons s’inscrit dans cette politique d’ouverture des données tout en veillant à respecter le droit des auteurs et les contrats de cession de droits qui ont été établis avec ceux-ci.
Comme d’usage depuis plusieurs décennies, l’autorisation pour tout usage à but lucratif de ces images est déléguée par la Ville de Rennes à la Rmn-GP. Ainsi, toute reproduction visant à générer un bénéfice, toute utilisation à but lucratif telle que la fabrication et la distribution de produits dérivés, la production audiovisuelle et multimédia et les éditions sur support papier avec tirage de plus de 5000 exemplaires doivent faire l’objet d’une demande écrite adressée par l’Utilisateur à la Rmn-GP via le site internet de son agence photographique (photo.rmn.fr). La demande doit préciser l’utilisation ou les utilisations envisagée(s). De telles utilisations sont consenties à titre onéreux, aux tarifs pratiqués par la Rmn-GP.
En-dehors de ces usages commerciaux, l’utilisateur devra veiller au respect des mentions légales suivantes :
- Pour les œuvres placées sous la marque du Domaine Public l’utilisateur veillera à indiquer le nom de l’auteur de l’œuvre accompagné de la mention " © Rennes, Musée des beaux-arts" et du nom du photographe ayant effectué la photographie.
- Pour les œuvres placées sous licences Creative Commons (licence CC0 – CC BY SA – CC BY NC SA – CC BY NC ND) l’utilisateur veillera à indiquer le nom de l’auteur de l’œuvre accompagné de la mention " © Rennes, Musée des beaux-arts" et du nom du photographe ayant effectué la photographie.
- Les œuvres du répertoire de l’ADAGP ne peuvent faire l’objet d’une réutilisation sans autorisation expresse de l’ADAGP.
- Les œuvres Non libres de droits sont actuellement en attente de l’obtention d’une autorisation de diffusion par l’artiste ou ses ayants droit. Le Musée des beaux-arts de Rennes est en mesure de fournir ces images aux utilisateurs mais ne saurait être tenu responsable de l’usage qui en sera fait a posteriori.
Exemple :
